Conditions générales de vente
1. Préambule
Ces conditions générales de vente (CGV) sont conclues entre Charles Chocolatier, dont le siège social est situé à 15 RUE MONTORGUEIL 75001 PARIS , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIREN 390226926, ci-après dénommée "Charles Chocolatier", et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de Charles Chocolatier, ci-après dénommée "le client".
2. Objet
Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre Charles Chocolatier et le client ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Charles Chocolatier, que le client soit professionnel ou consommateur.
3. Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site de Charles Chocolatier, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par Charles Chocolatier.
4. Tarifs
Les prix figurant sur le site sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Charles Chocolatier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
5. Commandes
Le client passe commande sur le site internet de Charles Chocolatier. Pour acheter un ou plusieurs produits, il doit obligatoirement suivre le processus de commande en ligne.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais d'un système sécurisé.
7. Livraison
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif.
8. Responsabilité
Charles Chocolatier ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.